Impôts directs, TVA, quotient familial… le droit fiscal est une question d’actualité. Mais quels sont les mécanismes qui le régissent ? Comment s’articule ce droit dans un contexte européen… ?
Cet ouvrage présente dans une première partie la théorie générale de l’impôt : techniques d’établissement de l’impôt, fonctions de l’impôt, sources internes et sources internationales. Il examine dans la seconde partie les différents impôts d’Etat : impôt sur le revenu des personnes physiques et des sociétés, impôts sur la dépense, et imposition sur le patrimoine.
Les étudiants en droit et plus généralement toute personne intéressée trouvera dans cet ouvrage une base complète et à jour du droit fiscal français.
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André Lefeuvre est docteur en droit de l’université Panthéon-Assas, il a soutenu sa thèse en 2001. Avocat spécialisé en droit fiscal, il est aussi chargé de cours à l’université de Nantes et à l’université d’Angers.
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